Les délibérations
Les délibérations prises par le conseil plénier du CMUBA sont détaillées dans cette rubrique.
Motion du CMUBA sur la proposition d’intégrer un module environnement au permis plaisance
Motion du CMUBA sur la proposition d'intégrer un module environnement au permis plaisance
2 juin 2020
Avis 2019/1 du CMUBA sur le projet de réserve naturelle régionale de la baie de Génipa
Avis 2019/1 du CMUBA sur le projet de réserve naturelle régionale de la baie de Génipa
2 juin 2020
Délibérations 2018
28 juin 2018
Délibérations 2016
28 juin 2018