Glossaire

A

  • Association pour le développement de l’aquaculture marine

  • Agence européenne pour la sécurité maritime (Renforcer la sécurité maritime dans les eaux communautaires afin de réduire les risques d’accident maritime, la pollution des navires et les décès en mer)

  • Agence française pour la biodiversité

  • Association pour la formation professionnelle maritime

  • Aire marine protégée pour la préservation des mammifères marins dans les Antilles françaises

  • Aides à la navigation maritime

  • Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail

  • Autorisation d’occupation temporaire du domaine public

  • Association pour la plaisance éco-responsable (déconstruction et recyclage des bateaux de plaisance)

  • Aménagement pour la pêche d’intérêt départemental

  • Abri de pêche à intérêt territorial

  • Agence régionale de la santé

B

  • Brevet d’aptitude à la conduite des petits navires

  • Bureau d’enquête sur les évènements de mer

  • Bateau hors d’usage

  • Bureau de recherches géologiques et minières (gestion des ressources et des risques du sol et du sous-sol)

C

  • Acheminement de marchandises ou de passagers sur une courte distance

  • Certificat d'aptitude à l'exploitation des embarcations et radeaux de sauvetage

  • Chambre de commerce et d’industrie

  • Chambre de commerce et d’industrie Martinique

  • Centre de cotisation des marins et des armateurs

  • Commission Centrale de Sécurité

  • Centre de documentation de recherche et d’expérimentations sur les pollutions accidentelles des eaux

  • Certificat de formation de base à la sécurité

  • Conseil caribéen de gestion des pêches

  • Centre de formation professionnelle et de promotion agricole

  • Contrôle Général économique et financier

  • Code général des impôts

  • Certificat général d’opérateur

  • Caisse générale de prévoyance

  • Centre hospitalier universitaire

  • Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

  • Système de surveillance par satellite pour la détection et la surveillance des marées noires dans les eaux européennes

  • Commission médicale régionale d’aptitude à la navigation

  • Procédure de Création Modification et Suppression de balisage

  • Conseil maritime ultra marin du bassin des Antilles

  • Caisse nationale d’allocation familiales

  • Comité français d’accréditation

  • Commission pêche de l’Atlantique centre ouest

  • Certificat de qualification avancée à la lutte contre l’incendie

  • Mécanisme régional des pêches dans les Caraïbes

  • Caisse de retraite des marins

  • Certificat restreint d’opérateur

  • Centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage en mer

  • Comité régional des membres du conseil régional des pêches maritimes et des élevages marins

  • Commission Régionale de Sécurité (Placée auprès du directeur de la mer de la Martinique, la commission régionale de sécurité donne au directeur un avis sur les questions de sécurité des navires qui lui sont soumises)

  • Centre de sécurité des navires (Le centre de sécurité des navires contribue, dans la mise en œuvre des actions d’inspection de la sécurité des navires à la prévention des risques professionnels et à l’amélioration des conditions de travail, d’hygiène et de vie des marins à bord des navires)

  • Collectivité territoriale de Martinique

D

  • Droit annuel de francisation et de navigation

  • Département développement durable maritime de la Direction de la Mer

  • Direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi

  • Direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

  • Direction Régionale des Finances Publiques (administration fiscale)

  • Document stratégique du bassin Antilles

  • Dossier Technique Amiante

  • Document Unique de Prévention

E

  • Agence européenne pour la sécurité maritime (Renforcer la sécurité maritime dans les eaux communautaires afin de réduire les risques d’accident maritime, la pollution des navires et les décès en mer)

  • Établissement national des invalides de la marine chargé du régime spécial de sécurité sociale des marins

  • Équipement de protection individuelle

F

  • Fonds Européen pour les affaires maritimes et la pêche

  • Fédération française de canoë-kayak

  • Fédération française d’études et sports sous-marin

  • Fédération française motonautique

  • Fédération française de surf

  • Fédération française de voile

  • Transport de marchandises

I

  • Institut d’émission monétaire des départements d’outre-mer

  • Institut français pour la recherche et l’exploitation de la mer (Assure une mission de prévention des risques professionnels maritimes et d’amélioration des conditions de vie et de travail au profit des gens de mer)

  • Institut Maritime de Prévention (Prévention des risques professionnels maritimes et amélioration des conditions de vie et de travail)

J

  • Journal officiel de la république française

L

  • Limite maximale de résidus

M

  • Maritime and Coastguard Agency (Agence maritime et gardes-côtes : prévention des pertes humaines en mer et mise en œuvre de lois et règlements sur la sécurité maritime britannique et internationale)

  • Ministère de l’Écologie du Développement durable et de l'Energie

  • Monument historique

  • Maritime Rescue Coordination Centre (Centre de coordination et de sauvetage)

N

  • Navire à utilisation commerciale

O

  • Office de l’eau

  • Organisation internationale du travail

  • Organisation maritime internationale

  • Organisation des Nations Unies

  • Organisation du secteur de la pêche et de l'aquaculture de l'isthme centraméricain

P

  • Plan d’intervention en cas de pollution marine accidentelle

R

  • Radio Caraïbes International

  • Règlement intérieur

S

  • Service d’aide médicale urgente

  • Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux

  • Service départemental d’incendie et de secours

  • Schéma de mise en valeur de la mer

  • Société nationale de sauvetage en mer

  • Safety of Life at Sea (Convention internationale de 1974 pour la sécurité, la sureté, la construction et l’exploitation des navires de commerce)

  • Société Maritime de Remorquage et d'Assistance

  • Specially Protected Areas and Wildlife (Aires protégées, faune et flore)

  • Service de santé des gens de mer

  • Service social maritime

  • Convention internationale sur les normes de formation des gens de mer

  • Surveillance de la navigation maritime

T

  • taxe annuelle sur les engins maritimes à usage personnel

U

  • Union de recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d’Allocations familiales

V

  • Validation des acquis de l’expérience

  • Vêtement de travail à flottabilité intégrée

  • Very High Frequency (Système d'émetteurs-récepteurs radio très haute fréquence sur les navires)

  • Véhicule nautique motorisé

W

  • Observation des mammifères marins

Z

  • Zone économique exclusive
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