Marin
Arrêté n° R02-2023-09-04-00005 réglementant le mouillage des navires dans la bande littorale au niveau du quartier La Duprey sur le territoire de la (...)
Arrêté n° R02-2023-09-04-00005 la Duprey Marin
19 septembre 2023
Mouillage de l’aire de carénage du Marin
Texte réglementant le mouillage des navires et engins flottants, la pêche aux arts dormants et la plongée sous-marine de loisir au devant de l'aire de carénage au Marin
8 juin 2021
Plan de balisage de la commune du Marin
Texte réglementant les activités nautiques de la commune du Marin
8 juin 2021
Réglementation de la vitesse des navires dans certains secteurs de la baie du Marin
Texte portant la réglementation de la vitesse des navires dans certains secteurs de la baie du Marin
9 mai 2022
Réglementation de police de la ZMEL de la baie du Marin
Texte portant le règlement de police de la ZMEL de la baie du Marin
9 mai 2022
Réglementation du mouillage dans les "trous à cyclone" du Cul de sac du Marin
Texte réglementant le mouillage des navires dans les "trous à cyclone" du Cul de sac du Marin
6 novembre 2023